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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUP 44
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CHANGE BATTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANGE BATTERIE
RECUP 44, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3281914
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2024
CHANGE BATTERIE de RECUP 44

Présentation de la marque CHANGE BATTERIE

Déposée le 24 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUP 44 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANGE BATTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUP 44 domicilié(e) 108 rue des 27 Otages - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Corentin CRIQUET, Avocat, SCP ANDCO domicilié(e) 1 place Michel Ange, Espace Performance – Bât. A - 49300 - CHOLET - France.

La marque CHANGE BATTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANGE BATTERIE est expirée depuis le 24 mars 2024.

RECUP 44 a également déposé les autres marques suivantes : STECO PREMIER. , MASTER PLUS , JOKER , FRANCE BATTERIE PUISSANCE + , FRANCIA , MASTER TRUCK , STECO POWER LA BATTERIE VERTE PUISSANCE ET RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT , SAPHIR , STECO


RECUP 44, Société par actions simplifiée - 108 rue des 27 Otages - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 332335322


Maître Corentin CRIQUET, Avocat, SCP ANDCO - 1 place Michel Ange, Espace Performance – Bât. A - 49300 - CHOLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512293 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 20 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626874 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561302 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-06-20

Dispositif électronique de sauvegarde des données enregistrées dans les fonctions électriques et électroniques embarquées dans le véhicule.